Orléans Saint Marceau – Michel Brard Conseiller Général du Loiret

Pourquoi voter socialiste le 7 Juin 2009 aux élections Européennes

Posté en Européennes par michelbrard à 27 mai 2009

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photo JFG                    Nathalie Willano suppléante de Michel Brard et candidate aux Européennes

Pourquoi voter socialiste le 7 Juin 2009 aux élections Européennes

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photo JFG

 Ecoutez Nathalie Willano sur France bleu en cliquant ici 

Pourquoi je m’engage dans les élections européennes, avec Henri Weber, notre tête de liste socialiste ?
Je travaille dans un groupe industriel mondial depuis 1997, je suis l’assistante du vice-président et sa traductrice. J’ai fait mes études supérieures au Japon, à Osaka. 
Ce qui me passionne dans mon métier c’est la conviction d’établir des liens étroits, durables entre deux cultures, la culture française et la culture japonaise, parfois éloignées, différentes. 
Dans mes interventions quotidiennes, je fais le pont entre ces deux rives afin que tous, nous puissions mieux travailler ensemble. 
C’est un métier où le lien humain, l’échange et l’attention à l’autre sont essentiels. 
Par ailleurs, je me suis impliquée, depuis plusieurs années dans l’audit interne en matière de qualité, d’environnement et depuis peu, de sécurité. 
Cette mission permet d’écouter les salariés travaillant dans les autres services, d’observer la façon dont ils travaillent, de leur proposer du conseil afin d’être plus dynamiques, réactifs, innovants, tout en veillant au bien-être de chacun. 
Très investie dans l’entreprise, je suis également représentante du personnel depuis de nombreuses années. 
Elue au comité d’entreprise, je suis la représentante de mon entreprise Hitachi au CE Européen. Notre activité principale est de fabriquer et vendre pour l’Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique des unités de stockage à très grande capacité. 
Ce que je cherche dans ces différents mandats, c’est l’écoute, la médiation, la recherche de solutions pour tous. 
J’ai eu envie de m’engager dans une action européenne en considérant l’importance des enjeux pour la vie quotidienne personnelle et professionnelle de mes concitoyens. Dans nos vies personnelles, l’Europe qu’est ce que c’est ? Ce sont des lois françaises qui s’imposent à nous dont 80% des lois dont issues de transpositions européennes, autant dire que chaque domaine de notre vie, école, santé, économie, agriculture, finance, bancaire, etc….est un domaine européen, il faut donc s’y intéresser, car si les socialistes continuaient d’être dans l’opposition, l’équipe de Sarkozy, Berlusconi, Barroso continuerait de tout détruire. Puis dans ma vie professionnelle, lors des comités d’entreprises européens, nous discutons de nos conditions de travail, de nos différences en terme de protection sociale, de rémunération. Il y a encore des écarts entre nos pays ! Alors, à la lecture du Manifesto, programme commun rédigé par les socialistes des 27 pays de l’Union Européenne, fait historique, j’ai voulu m’engager dans cette bataille. Ce programme, dit Manifesto s’appliquera si le parlement change de majorité le 7 juin ! L’harmonisation sociale n’est plus une vue de l’esprit, certains en parlent depuis 30 ans, seuls les socialistes se donnent les moyens d’ y parvenir. Il s’agit d’un pacte de progrès social. Il garantira un salaire minimum (SMIC) ainsi que des revenus minimum dans tous les États-membres, aux retraités, chômeurs et salariés peu qualifiés. Les progressistes imposeront une directive pour défendre les services publics en Europe et une clause de sauvegarde qui protège les acquis sociaux des Etats-membres contre les directives qui les mettraient en cause. En d’autres termes, cela signifie qu’il n’y aura plus de concurrence entre nos pays sur nos coûts salariaux, nos employeurs n’auront plus l’envie ou le besoin de délocaliser entre les 27 pays de l’Union. Je pense qu’il y a déjà assez à faire pour lutter contre le dumping social avec l’Inde, la Chine ou encore le Brésil. Nous voulons une Europe qui protège et qui progresse avec notamment une politique de juste échange, contre la concurrence déloyale d’entreprises extérieures qui ne respectent aucune règle sociale ou environnementale et qui permettra à nos industries les plus exposées de préserver leurs emplois en se modernisant ; l’harmonisation fiscale qui évitera les délocalisations à l’intérieur de l’Europe. Avec la crise sans précédent que nous traversons, nous voulons dire stop à cette économie dérèglementée, il nous faut une nouvelle réglementation pour les marchés financiers. Elle couvrira tous les acteurs financiers, y compris les fonds spéculatifs et elle interdira les paradis fiscaux. Elle réglementera l’ensemble de l’activité des banques. Et pour éviter le retour des crises financières, et avant que « Sarkommence », il nous faut sortir de cette crise avec un vrai plan de relance en faveur de l’investissement et de la consommation. Ce plan misera sur de grands travaux pour les infrastructures. Il sera financé par des emprunts publics, une augmentation du budget et un investissement massif dans la croissance écologique, dans le soutien aux PME, la recherche, l’innovation et l’industrie de pointe. Les partis socialistes des 27 pays d’Europe proposent une stratégie européenne pour la croissance et l’emploi, une croissance verte et durable dans les entreprises qui permette de créer 10 millions de nouveaux emplois. 
Nous devons donc changer l’Europe maintenant. Et pour changer de politique en Europe, il faut changer de majorité politique au Parlement européen. C’est notre ambition.  
Voter socialiste le 7  juin, c’est permettre dès le 8 juin une vraie alternance au Parlement européen. 
Les socialistes européens sont unis pour réaliser concrètement ce changement et remettre les citoyens au cœur d’une Europe plus sociale, plus écologique, plus solidaire. 
Il faut donc se mobiliser afin d’obtenir demain une majorité de gauche en Europe. Pour cela, nous avons besoin de vous. 
Cette campagne doit être la votre ! 
Les peuples européens ont besoin de changement. Construisons le ensemble. 
 
Le 7  juin, votons et faisons voter socialiste, chaque voix compte !  
Merci 
Nathalie Willano, votre candidate

Pour télécharger le fichier pdf du manifeste faites “un clic droit” sur le lien ci-dessous et “enregistrer la cible sous”
MANIFESTE DU PSE

Si l’Europe reste et demeure pour moi une belle et grande idée, et représente sans aucun doute, le meilleur avenir possible pour nos enfants et petits enfants, l’Europe d’aujourd’hui, celle que l’on connaît, n’est pas, loin s’en faut, celle que je souhaite.

L’Europe du contrôle tatillon de tout et de rien, l’Europe des capitaux sans domicile fixe à évaporation instantanée, l’Europe des délocalisations et de la casse industrielle, cette Europe-là nous devons nous employer à la changer.

C’est pourquoi je soutiens le programme des socio-démocrates Européens, des 27 pays membres de l’union, qui ont eu l’intelligence de rapprocher leur point de vue et de proposer le Manifesto « voir en dossier consultable ».

Pour la première fois, il s’agit de préparer une action politique à l’échelle de l’Europe en cas de majorité de gauche au parlement de Strasbourg.

Ce programme comporte des mesures concrètes en rapport avec la crise actuelle et des engagements politiques donnant une autre orientation et un autre contenu pour la commission de Bruxelles.

L’Europe que je souhaite, c’est à la fois, une Europe politique qui s’occupe des grands enjeux d’aujourd’hui et prépare l’avenir, et un socle social commun, fait par et pour toutes celles et ceux qui vivent, travaillent, étudient et vieillissent à l’intérieur de ses frontières.

A Orléans, la candidate que je soutiens, qui se présente comme suppléante sur la liste socialiste, c’est Nathalie Willano.

Au contact quotidien des réalités économiques, Nathalie nous fait partager son expérience de femme engagée, compétente, soucieuse du bien commun.

Nathalie porte, par sa sincérité, son attention aux autres, un message d’espérance et de renouveau…

Votez le 7 juin, c’est choisir son présent et décider de son avenir.

Nous sommes 600 millions d’européens au cœur d’une humanité de plus de 6 milliards d’individus. Nous avons l’opportunité de construire ensemble un espace de paix, d’échanges et de progrès.

Décidons ensemble de le réaliser dans le partage et le souci de l’intérêt commun.

Voilà quel est mon choix !

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La fête foraine d’Orléans

Posté en Droits et Autonomie des Personnes Handicapées par michelbrard à 25 mai 2009

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photo JFG

La fête foraine d’Orléans

Un geste sympathique des forains depuis maintenant une dizaine d’années, offrir des tours de manèges et autres attractions, gratuitement pour des personnes « grands et petits », en situation de handicap !

Tourner, rouler, chavirer, la tête dans les étoiles, et oublier l’espace de quelques heures les vicissitudes de la vie quotidienne ! Car, les obstacles de la vie, les barrières qui se dressent, les frustrations et les blessures, eux, ne font pas trois petits tours et puis s’en vont !

La jonction Tram-Train de la gare n’est toujours pas accessible, la gare elle-même par ses quais centraux non plus, les enfants attendent les accompagnements nécessaires et les places en établissements adaptés, l’emploi pour beaucoup reste une vaine espérance !!!

Et bien alors, raison de plus pour… un moment, juste un moment, prendre du bon temps, et venir ici, à St Marceau, au parc Expo, ce mercredi de la gratuité, rire et se détendre…

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photo JFG

 PROPOSITION DE JOURNEE GRATUITE FETE FORAINE – PERSONNES HANDICAPEES

Depuis l’édition 2000 de la Fête Foraine (à l’exception de 2006) et à l’initiative de quelques industriels forains, une journée est organisée pour permettre

aux personnes handicapées de profiter des attractions gratuitement dans d’excellentes conditions.

Les Forains vous proposent de renouveler cette opération :

Mercredi 27 mai

(à partir de14 heures jusqu’à minuit)

Nous précisons malgré tout que chaque forain reste libre d’accepter ou non la gratuité. Les forains participants afficheront l’information à l’entrée de

leur attraction

A noter que l’accès à la fête foraine est libre mais les forains souhaiteraient que les bénéficiaires puissent présenter une carte d’invalidité.

Enfin, cette opération se déroule tout l’après-midi et la soirée et aucun rendez vous n’est à prendre.

ORLEANS GESTION se charge de transmettre l’information  à chaque forain afin qu’ils soient tous bien informés de l’opération et reste l’interface pour

la mise au point de cette organisation.

Pour information : la Fête Foraine se déroule au parc expo d’Orléans du jeudi 21 mai au dimanche 14 juin 2009.

Références : Mairie d’Orléans.

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Réserve naturelle Saint-Mesmin

Posté en Nature et Environnement par michelbrard à 20 mai 2009

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Réserve naturelle Saint-Mesmin

” Cela nous est offert, là,, à portée de souliers ou de roues de vélos, tous les sens en éveil, pour une découverte toujours renouvelée “

Jeudi 15 mai, en fin de journée, a été inaugurée l’exposition sur la réserve naturelle de St Mesmin, au muséum d’histoire naturelle d’Orléans.

L’association « Loire Nature Environnement » dont le siège, « la Maison de la Nature » se trouve route d’Olivet à St Marceau, nous a retracé l’histoire et les enjeux de cette zone protégée.

Sur un tronçon de Loire d’environ 9kms s’étend la réserve naturelle nationale de St Mesmin. Elle comprend trois localisations principales, la pointe de Courpin et deux îles en Loire, l’une au niveau de St Pryvé, l’autre au niveau de Mareau aux Prés.

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A proximité de St Marceau et donc d’Orléans, des hommes et des femmes travaillent à la préservation d’une zone naturelle de Loire, façonnée par le fleuve et dépendante de lui.

En effet, tel un « fleuve sauvage », la Loire par ses variations de niveaux et de débits, conditionne son environnement immédiat. Les plantes et les êtres vivants qui occupent ses rives, forment avec l’élément liquide une symbiose à l’équilibre précaire.

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photo JFG

Promeneur du dimanche, ou plutôt marcheur, je ne connais bien que la pointe de Courpin dans cette zone protégée. Durant ces vingt dernières années, j’ai parcouru en famille, à de nombreuses reprises les sentiers permettant d’atteindre le confluent de la Loire et du Loiret.

Depuis St Marceau, un peu comme s’il s’agissait de tracer des grandes voies de cheminements pédestres, j’ai mémorisé deux axes principaux avec quelques variantes…

Une première voie au Nord, longeant la Loire depuis le pont Royal et suivant la rive gauche jusqu’à la réserve proprement dit… Passant sous les pont Joffre puis de l’Europe et enfin de l’autoroute, on longe ensuite les champs cultivés blottis entre l’eau et la levée de Loire… D’une fois sur l’autre ce cheminement révèle des aspects nouveaux, lorsque la Loire inonde ou au contraire étale ses bancs de sable, au printemps lorsque les canards naviguent en famille à l’unisson d’un « coin coin » fédérateur ! A l’automne sous un ciel bas qui se dégage en fin de journée à l’arrivée sur le Loiret, lumière rasante sur les remous de la rencontre des deux eaux…

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L’autre voie plus au Sud, en rejoignant les bords du Loiret vers les moulins à travers les rues d’Olivet, en empruntant le sentier du Loiret passant aussi sous l’autoroute jusqu’au dernier moulin et en rejoignant la réserve après avoir traversé la départementale, longé le monastère et retrouvé le sentier de la pointe de Courpin… Il peut être si calme aux basses eaux le Loiret, et donner l’impression d’une belle étendue lorsqu’il est tout près de déborder et qu’il s’écoule ici et là dans les trop-pleins…

Que cela fait du bien d’avancer dans le calme de cette nature « authentique » ! Quelle chance nous avons, d’avoir si proche de nous cette zone où, si l’on est patient, si l’on choisit bien son moment, tôt le matin, ou à l’inverse, à la tombée du jour « entre chien et loup comme on dit »,

des surprises nous sont offertes sous la forme d’animaux furtifs « divers oiseaux, castors et autres mammifères… » fleurs et arbustes sauvages !

De plus, ce territoire humide, demeure une étape essentielle pour tous les migrateurs qui d’année en année parcourent du Nord au Sud et du Sud au Nord les grandes voies migratoires des pays du Nord de l’Europe vers l’Afrique et inversement.

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Cela nous est offert, là,, à portée de souliers ou de roues de vélos, tous les sens en éveil, pour une découverte toujours renouvelée. Respectons ce site, sachons le préserver en ne le dégradant pas.

L’ultime chemin, d’abord assez rectiligne sous les frondaisons, épouse ensuite les plis du terrains qui présentent des vagues successives et ne manque pas de charme en sinuant pour se rapprocher du Loiret.

L’arrivée à la pointe ne présente pas le même aspect suivant le niveau de l’eau. Par petit débit, l’on se verrait bien poursuivre le circuit en remontant ses jambes de pantalon et passer le petit courant du Loiret qui s’écoule vers le grand fleuve, sans souci et pour un agréable bain de pieds !

Par gros débit, l’espace terrestre se rétrécit grandement et la « poussée » de l’eau ligérienne semble faire couler son « bras  résurgent » dans le sens inverse de l’écoulement habituel ! A ces moments là il n’y a que l’eau et les arbres de la rive, le sol n’existe plus, les petites plantes ont disparu et les animaux de surface ne se montrent pas ! Seuls, sans doute, les poissons sont à l’aise, prudemment il faut rebrousser chemin, pas question d’aller plus loin…

Il faut se résoudre à laisser derrière soi, l’eau, forte et puissante, qui occupe son territoire, comble les creux, entoure les troncs, lèche le haut des buttes avant de les déborder et de les recouvrir, puis s’étale de tout son long pour venir clapoter sur la pente suivante…Puis plus tard, quelque fois le lendemain, ou plus souvent quelques jours après, elle se retire, se rétracte, laissant de ci de là une flaque souvenir, rentre dans son lit pour un petit somme et puis….. Mais c’est une autre histoire !

jfbanner Pantalon et  chaussures de marche sont indispensables.  Les berges sont parfois difficilement accessibles, la végétation est luxuriante et il y a beaucoup d’orties.
Partez  pour la journée, les trois sites sont superbes . N’oubliez pas d’emporter  jumelles, et appareil photo !  Jean-François

Quelques photos…

Retrouvez d’autres photos de Jean-François mon  webmaster sur son blog : http://orleanspassion.spaces.live.com/

du coté de… l’ile de Saint-Pryvé  Saint-Mesmin photos JFG

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 du coté de… la pointe de Courpin photos JFG 

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 du coté de… Les îles de Mareau-aux-prés photos JFG 

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Références :

Réserve naturelle SAINT-MESMIN

LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT

Maison de la nature et de l’environnement

64 route d’Olivet

45100 ORLEANS

Téléphone : 02 38 56 69 84

www.loiret-nature-environnement.org

Post Scriptum : Et le grand équipement sportif, prévu « provisoirement » à l’île Arrault, dit ARENA, dans tout ça !?

Parce qu’il faut bien dire qu’à « vol d’oiseau , protégé ou non », nous sommes tout près de cette belle nature !

Aux nouvelles, silence assourdissant !

Plus j’y pense, plus je crois qu’il faut considérer l’ARENA comme une espèce exotique dont l’introduction sur un site particulièrement sensible, « présence d’humains en grand nombre autour de la zone, avec une diversité à protéger », ne peut que générer potentiellement des nuisances considérables !

En tous les cas, toujours pas de réponses aux questions précises posées en janvier, février, mars, avril… Peut-être, le temps aidant, la lumière fait son chemin et une autre localisation a été envisagée, plus pertinente, plus en rapport avec l’exigence d’accès faciles avec les axes régionaux et nationaux, de stationnement, et de respect de l’environnement existant !?

« Et bien c’est dit, j’y crois !! »

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Une soirée réussie !

Posté en Non classé par michelbrard à 20 mai 2009

Une soirée réussie !

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photo JFG

” Première d’une série de réunions régulières ouvertes à toute personne s’intéressant à notre activité au conseil général “

Mardi 12 mai, les conseillers généraux de gauche organisaient la première rencontre avec les militants, sympathisants, élus, du Loiret, depuis les élections de 2008.

Première d’une série de réunions régulières ouvertes à toute personne s’intéressant à notre activité au conseil général. Notre objectif est à la fois de rendre compte, d’informer, de répondre aux interrogations et d’être à l’écoute des remarques et suggestions.

Nous nous étions donc donné rendez-vous à Orléans, salle Albert Camus et plus de 100 personnes ont répondu à l’invitation.

Après une présentation d’ensemble de notre président de groupe David Thiberge, chaque conseiller a présenté une thématique illustrant nos positions et nos propositions.

Les collègues ont abordé successivement des questions aussi diverses que les transports départementaux, le PPP « partenariat public privé », le haut débit et internet, les personnes âgées, l’enfance et la famille, les espaces naturels et les taxes y attenant, et pour terminer l’économie…

En ce qui me concerne j’ai abordé deux thèmes, compétences actuelles et nouvelles, du C.G., l’insertion par l’économique, « revenu minimum d’insertion RMI et à venir le revenu de solidarité active RSA », et les personnes en situation de handicap, avec« directement issues de la loi de

2005, la maison départementale du handicap MDPH, et la prestation de compensation».

Devant l’étendue des sujets à aborder et le nombre très important de questions, il n’a pas été possible de traiter tous les thèmes prévus. Ainsi, culture, collège et sport auront la priorité lors de la prochaine rencontre…

En résumé, quelques points évoqués et positions du groupe :

Le PPP : nous avons rappelé notre attachement à ce que ce moyen d’agir prévu par la loi pour une collectivité, reste bien dans le cadre restrictif prévu « urgence ou complexité d’une construction »… Il ne faut pas dessaisir les services techniques compétents de la collectivité de leur capacité d’action d’une part, et d’autre part si nous refusons la position idéologique du Président du conseil général sur ce sujet, nous pensons que le PPP présente un intérêt dans le cadre fixé par la loi.

Infrastructures, déplacements : sur la question du « ferré » dans le Loiret, nous avons rappelé nos diverses interventions pour que le département s’implique dans ce domaine… « sans beaucoup d’effet pour le moment il faut bien le dire ! »

Economie : situation de l’emploi « -2000 emplois dans le Loiret », et selon les observations de l’ADEL « l’agence de développement économique du département », beaucoup d’inquiétude sur les PME qui jusque là avaient bien résisté…

Le Loiret a bénéficié depuis de nombreuses années d’un dynamisme économique bien supérieur à la plupart des autres départements. Il faut cependant s’interroger sur la part prise dans ce dynamisme par la logistique, et le devenir de cette dernière . Quels seront les vecteurs d’emplois de demain ?

Comment continuer à favoriser l’activité économique sur les bases d’un développement durable et sur des secteurs diversifiés ?

Le RSA « revenu de solidarité active » doit entrer en application au premier juillet de cette année. Des interrogations nombreuses sont formulées ici et là, alors que dans les services concernés on prépare la mise en place du nouveau dispositif… Pourra t’on faire face avec les référentiels actuels aux suivis des nouveaux bénéficiaires ? Le pôle emploi sera t’il opérationnel pour l’accueil et l’accompagnement des personnes en recherche d’emploi ? Le principe du RSA est d’appuyer sur la démarche d’emploi pour faciliter et encourager l’insertion… Si, comme on peut le constater dès maintenant, la situation générale continue de se dégrader, il manquera au dispositif l’essentiel de son objectif initial !

Enfin, il existe aujourd’hui des prestations complémentaires et annexes aux RMI et à l’API. Des analyses récentes ont montré qu’il existait un risque que ces droits annexes disparaissent et qu’au bout du compte, la personne au RSA touche moins qu’avant… Nous parlons ici de « minima » sociaux, ce serait un comble qu’un dispositif nouveau chargé de lutter contre la précarité engendre très directement une plus grande précarité !!

Maison Départementale du Handicap : rappel du nombre insuffisant de places pour accompagner les enfants en situation de handicap en milieu scolaire ordinaire et en institution…

Personnes âgées : nous tenons à la diversification des offres d’hébergement et de prise en charge et à un coût permettant un accès pour tous les habitants âgés du Loiret quelles que soient leurs ressources…

La discussion a été riche et plusieurs intervenants dans l’assistance ont souhaité que nous fassions mieux connaître notre action et nos positions. Notre assistante de groupe, Anne Besnier par ailleurs maire de Fay aux Loges, peut être contactée pour toute demande d’information. Elle assure la mise en œuvre de plusieurs outils de communication, une lettre après chaque session abordant les dossiers à l’ordre du jour, la réalisation d’un site internet du groupe pour l’ensemble de nos travaux.

Nous avons terminé à 23.30h sur la promesse de poursuivre et d’approfondir ces échanges instructifs pour tous.

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Revenu de solidarité active : quelques précisions

Posté en Non classé par michelbrard à 20 mai 2009

Revenu de solidarité active : quelques précisions

Le RSA entre en application prochainement. Vous trouverez ci après un résumé du décret d’application du 15 avril 2009 , et un lien pour télécharger le document complet. 

« des interrogations sur la mise en œuvre se posent, je vous propose ici une information sur l’actualité réglementaire…

« interrogations en résumé dans l’article sur le groupe des conseillers généraux »… » 

Décret numéro 2009-404 du 15 avril 2009 relatif au revenu de solidarité active.

Résumé.

Ce décret porte sur :

· le montant forfaitaire et les majorations possibles

· les conditions d’ouverture du droit

· la détermination des ressources

· l’attribution des services de la prestation

· la liquidation, le versement et la reddition de l’allocation

· le financement du revenu de solidarité active

· les droits et les devoirs des bénéficiaires du revenu de solidarité active

· le contrôle des contentieux et la lutte contre la fraude

· les recours

· les échanges d’informations et suivi statistiques

· l’aide personnalisée de retour à l’emploi

· les dispositions relatives à l’accès aux établissements d’accueil des jeunes enfants des personnes en insertion professionnelle

· la disposition transitoire et finale

Le montant forfaitaire applicable à un foyer composé d’une seule personne est égal à 454.63 euros.

Ce montant est majoré de 50 % lorsque le foyer comporte deux personnes. Ce montant est ensuite majoré de 30 % pour chaque personne supplémentaire présente au foyer est à la charge de l’intéressé.

Dans le cas des personnes isolées le montant majoré est égal à 128.4 % du montant forfaitaire s’y ajoute, pour chaque enfant à charge, un supplément égal à 42.8 % du montant forfaitaire. Le même supplément s’applique lorsque le foyer comporte d’autres personnes à charge que des enfants.

Les ressources prises en compte pour la détermination du montant du revenu de solidarité active comprennent l’ensemble des ressources, de quelque nature qu’elles soient, de toutes les personnes composant le foyer, et notamment les avantages en nature ainsi que les revenus procurés par des biens mobiliers et immobiliers et par des capitaux.

Les ressources prises en compte pour le calcul de l’allocation sont égales à la moyenne mensuelle des ressources perçues au cours des trois mois précédant la demande ou la révision.

Dans ses ressources il n’est pas tenu compte entre autres :

· de la prime à la naissance

· de l’allocation de la sécurité sociale due pour le mois de la naissance

· de l’allocation de rentrée scolaire

· de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé

· des primes de déménagement

· de l’indemnité attribuée à la victime d’un accident du travail

· …

Suit les dispositions propres aux non-salariés et aux personnes exerçant une activité saisonnière.

Recueil et instruction des demandes d’allocations. La demande de revenu de solidarité active peut être déposée :

· auprès du centre communal ou intercommunal d’action sociale du lieu de domicile du demandeur lorsque son conseil d’administration a décidé d’instruire les demandes de revenus de solidarité active. (Les CCAS reçoivent et instruisent toutes les demandes de revenus de solidarité active qui leur sont adressées pendant une durée de 18 mois à compter de l’entrée en vigueur de la loi. Avant l’issue de ce délai il délibère pour faire connaître au président du conseil général s’il décide d’exercer la compétence prévue.

· Auprès des services du département.

· Auprès des associations ou organismes à but non lucratif auxquels le président du conseil général a délégué l’instruction administrative.

· Auprès des organismes chargés du service du revenu de solidarité active mentionnés à l’article L.262-16 du code de l’action sociale et des familles, soit les caisses d’allocations familiales et, pour leurs ressortissants, par les caisses de mutualité sociale agricole.

· Auprès du pôle emploi, dès lors que son conseil d’administration a décidé d’instruire les demandes de revenus de solidarité active.

Versement et révision de l’allocation. L’allocation est liquidée pour des périodes successives de trois mois. Toutefois, les changements de situation de nature à modifier les droits au revenu de solidarité active prennent effet à compter du premier jour du mois civil au cours duquel s’est produit l’événement modifiant la situation de l’intéressé. Il cesse de produire leurs effets à compter du premier jour du mois civil qui suit celui au cours duquel les conditions cessent d’être réunies.

Financement. Le fond national des solidarités actives est administré par un conseil de gestion, assisté d’un secrétariat placé sous l’autorité du ministre chargé de l’action sociale. La caisse des dépôts et consignations assure la gestion administrative, comptable et financière du fonds national des solidarités actives.

La caisse nationale des allocations familiales et la caisse centrale de la mutualité sociale agricole font connaître au secrétariat du fonds national des solidarités actives:

· le montant des sommes qu’elles ont effectivement payées, sur la période trimestrielle écoulée, au titre du revenu de solidarité active en distinguant :

§ la part à la charge des départements ;

§ la part à la charge du fonds national des solidarités actives.

· Le montant des frais de gestion.

Lorsqu’aucune convention n’a été signée entre la CAF ou la MSA et le conseil général, le fonds national des solidarités actives verse à l’agence centrale des organismes de sécurité sociale, pour le compte de la caisse nationale des allocations familiales, ainsi qu’à la caisse centrale de la mutualité sociale agricole sa contribution au financement des dépenses.

Le 5 de chaque mois ou le jour ouvré qui précède, le fonds national des solidarités actives verse à la caisse nationale des allocations familiales et à la caisse centrale de la mutualité sociale agricole un acompte égal au douzième de leurs dépenses inscrites dans l’état prévisionnel.

Convention conclue entre le département et les organismes chargés du service de l’allocation.

La convention comporte des dispositions générales :

· sa date d’effet et sa durée ;

· ces modalités d’évaluation, d’adaptation, de renouvellement et de dénonciation ;

· la liste des compétences déléguées ainsi que leurs modalités de suivi, d’évaluation et de contrôle ;

· les conditions et limites dans lesquelles la commission de recours amiable de ces organismes rend un avis sur les recours administratifs adressés au président du conseil général ;

· les modalités de règlement amiable des litiges entre les parties.

La convention prévoit également le versement par le département d’acompte mensuel à l’organisme chargé du service du revenu de solidarité active. Ils sont égaux au montant des dépenses comptabilisées par l’organisme au titre de la part du revenu de solidarité active à la charge du département au cours du dernier mois civil connu.

L’exercice des compétences déléguées qui ne se rattachent pas à l’instruction et au service de la prestation ainsi que les actions supplémentaires réalisées à la demande du président du conseil général peuvent donner lieu à une rémunération des organismes chargés du service du revenu de solidarité active. Cette rémunération est, s’il y a lieu, fixé dans la convention.

Pour l’organisation du contrôle et les échanges d’informations, la convention comporte :

· un plan détaillé de contrôle du service de l’allocation portant sur une analyse des risques identifiés au niveau national et local.

· Les délais dans lesquels chaque partie prend et communique à l’autre partie les décisions relevant de sa compétence et conditionnant la liquidation des droits.

· Les modalités pratiques de transmission d’informations entre l’organisme chargé du service du revenu de solidarité active et le président du conseil général.

En l’absence de convention :

· l’organisme chargé du service assure l’instruction et le service de l’allocation pour le compte du département dans les conditions fixées par le code de l’action sociale et des familles et procède au contrôle des bénéficiaires.

· Le département assure le financement de la part de l’allocation à sa charge.

Le président du conseil général constitue des équipes pluridisciplinaires composées notamment de professionnels de l’insertion sociale et professionnelle, de représentants du département et des maisons de l’emploi ou, à défaut, des personnes morales gestionnaires des plans locaux pluriannuels pour l’insertion et l’emploi et de représentants des bénéficiaires du revenu de solidarité active.

Les équipes pluridisciplinaires sont consultées préalablement aux décisions de réorientation vers les organismes d’insertion sociale ou professionnelle et de réduction ou de suspension du revenu de solidarité active qui affectent le bénéficiaire.

Aide personnalisée de retour à l’emploi. Une fraction des crédits du fonds national des solidarités actives, définit chaque année par arrêté du ministre chargé du budget, de l’action sociale et de l’emploi, est consacré à l’aide personnalisée de retour à l’emploi.

L’aide personnalisée de retour à l’emploi a pour objet de prendre en charge tout ou partie des coûts exposés à l’occasion de la prise ou la reprise d’une activité professionnelle, que ce soit sous la forme d’un emploi, du suivi d’une formation ou de la création de l’entreprise. Les dépenses justifiant le versement de l’aide sont notamment celles découlant du retour à l’emploi, en matière de transports, d’habillement, de logement, d’accueil des jeunes enfants, d’obtention d’un diplôme, licences, certification autorisation qu’implique une activité professionnelle.

L’aide personnalisée de retour à l’emploi est versée :

· soit aux bénéficiaires pour couvrir tout ou partie des dépenses exposées par lui-même ;

· soit un prestataire en paiement direct d’une dépense.

Le montant des crédits attribués par département au titre de l’aide personnalisée de retour à l’emploi est arrêté par le président du conseil de gestion du Fond national des solidarités actives en fonction du nombre prévisionnel de bénéficiaires du revenu de solidarité active. Ce montant est notifié au préfet avant le 31 mars de chaque année. Le préfet arrête la répartition des crédits entre les organismes au sein desquelles peuvent être désigné des référents. Cette répartition tient compte du nombre des bénéficiaires suivis par l’organisme, de l’objet des aides versées et du retour à l’emploi des bénéficiaires effectivement constaté. Les crédits ainsi répartis sont versés par le fonds national des solidarités actives sur la base de l’arrêté du préfet.

Le code de l’action sociale et des familles est aussi modifiées afin d’y insérer des dispositions relatives à l’accès aux établissements d’accueil des jeunes enfants des personnes en insertion professionnelle.

Téléchargez  ici le décret du 15 Avril 2009

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A propos de… La fête du muguet !

Posté en Expression et vie pratique par michelbrard à 6 mai 2009

A propos de… La fête du muguet !

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photo Pierrette

Le muguet, gracile, aux fines clochettes, au parfum frais et odorant, symbolise le premier mai ! Mis à la boutonnière des travailleurs de la planète, il est chez nous intimement associé à la fête du travail.

Après avoir parcouru à vélo les bords de Loire jusqu’à l’océan, en compagnie de quelques amis de l’orléanais, j’ai participé vendredi au rassemblement du 1er mai de St Nazaire. Sous un soleil radieux, 7000 personnes « chiffre du journal Ouest France »,  se sont retrouvées sur la place de l’Amérique latine, ambiance sérieuse où les sujets de préoccupations concernant l’emploi, l’économie, alimentaient toutes les discussions !

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photo Pierrette

Premier mai, fête du travail et des travailleurs ! Il serait bon de redonner du sens à tout cela me semble t’il… S’interroger et discuter pour à nouveau s’approprier ces notions simples qui paraissent si éloignées de nous…

Existe-t’il encore une  valeur travail ? De même, quel contenu donner à la  valeur entreprendre ? Ou encore, peut-on dire que dans nos valeurs, persiste la fierté d’un savoir faire accompli et du travail bien fait ? La valeur ajoutée du produit  de qualité reste t’elle une valeur reconnue? Et la solidarité universelle autour du partage des fruits  des efforts de l’humanité, une chimère? Le respect de l’humain, avec la valorisation de l’expérience et de sa transmission à la génération suivante, un songe du passé?

Beaucoup d’interrogations qui se heurtent à des vents contraires, mais qui prennent toute leur actualité devant les aberrations d’un système mondial dérégulé,livré à des intérêts exclusivement financiers !

En ce qui concerne la situation économique, ce qui me laisse vraiment perplexe c’est l’incapacité générale d’appréhender l’avenir ! ! Non pas, pour une  perspective lointaine, dans le style « comment seront  les siècles à venir », pas même aussi loin que la seconde moitié du 21 ième siècle, mais tout simplement demain, après demain, les mois qui viennent et les années devant nous !

Nos plus grands spécialistes mondiaux, dont un certain nombre d’économistes européens et français, nous décrivent, parfois même difficilement, les évènements d’hier, mais restent muets ou se perdent en conjectures sur les évolutions « possibles, probables, certaines ou définitivement sans lendemain », à venir…

Idem pour évoquer les solutions, les remèdes, les alternatives  aux dérives actuelles.

A la lumière de cette dérive financière  planétaire, d’une ampleur inégalée dans l’histoire, sur quoi et comment rebâtir durablement un modèle économique viable ?

Les états ont décidé suite au désastre de la finance internationale, de « renflouer » le tonneau sans fond des spéculations hasardeuses ! « Il fallait le faire ! » nous dit-on !

Avec quels moyens l’ont-ils mis en oeuvre?

Principalement avec l’accroissement sans précédent des déficits publics, et la planche à billet , qui aux Etats Unis mais aussi chez nous, fonctionnent à plein régime…

Une question s’impose : Redresser une situation, ou du moins tenter de le faire, en creusant une dette déjà lourde, et en reportant les efforts sur la génération suivante, n’est-ce pas tout simplement « reculer pour mieux se faire sauter ! ! ! » ?

Chez nous, dans le même temps, ce sont les salariés des entreprises qui vont payer le prix fort de la crise ! Pendant que d’aucuns, à la bourse et dans des paradis fiscaux, faisaient, il y a encore quelques mois, des bénéfices colossaux , des grands groupes organisaient des délocalisations et des fermetures, sur le dos de la crise à des fins purement financières. Bien sûr, le ralentissement économique engendre de grandes difficultés pour l’industrie et les services avec à la clef des licenciements et du chômage !

Cependant il est quand même « extra ordinaire » qu’une fois encore, ce sont les bénéfices qui restent répartis sur quelques uns, et tous les déficits qui sont mutualisés sur tous, avec en plus le drame de la perte de travail pour beaucoup !

Ailleurs, ce n’est sans doute pas très différent, tout au moins dans les pays occidentaux.

Par contre, pour une grande  majorité de l’humanité, la crise est d’abord alimentaire, elle concerne aussi l’accès à l’eau potable et à l’énergie. Une situation catastrophique par endroit, où se conjuguent les intérêts contradictoires du développement mondial, et de l’auto suffisance alimentaire, avec de plus,  le contrôle des richesses, et tout particulièrement des matières premières !

Ce sont là des enjeux vitaux, et la désespérance est à la mesure   de l’absence de résolution internationale pour apporter des solutions.

Chez nous,  le revenu moyen par habitant, reste très élevé par rapport à la moyenne planétaire ! Mais que signifie t’il lorsqu’on a perdu son « boulot » ou que l’on se situe dans cette nouvelle catégorie dite « des travailleurs pauvres » ? ! ! En France, aujourd’hui, des millions de personnes, travaillent, mais ne tirent pas suffisamment de ressources de leur activité pour pouvoir assumer l’essentiel  « loyer, santé, transport et même alimentation » !

A côté de cela, nous continuons à produire des richesses et à bénéficier d’une situation bien plus favorable que dans d’autres pays.

Pourquoi dans ce contexte continuer à accroître les inégalités en maintenant les niches fiscales, en tolérant l’évasion des capitaux et la fraude, en favorisant fiscalement les plus hauts revenus comme s’il y avait besoin d’en avoir toujours plus ! ! !

De jour en jour, on annonce des plans sociaux et des fermetures d’entreprises, y compris dans des secteurs bénéficiaires et performants ! Comment ne pas céder à la colère ? ! Comment comprendre et accepter l’inacceptable ? !

Hier, l’intervention de la puissance publique, « l’état », semblait pour tous les tenants de l’économie libérale « la seule, la vraie ! » une vieille idée désuète, invraisemblable, digne d’être proposée par quelques vieux « socialos » qui ne comprennent rien à rien !!

Et bien, depuis que l’Angleterre, l’Allemagne, et bien sûr, les Etats-Unis ont découvert « non pas l’Amérique » mais le contrôle étatique et même la nationalisation « note de l’auteur : on peut à nouveau l’écrire, ce n’est plus considéré comme un gros mot », peut être allons-nous aussi aller jusqu’à penser qu’il faut un pilote pour la société humaine !

Que l’économie n’est qu’un moyen, et que ce moyen doit être au service d’une vision de l’humanité, de choix de vies et d’intérêts supérieurs déterminant les conditions du bonheur et de la prospérité !

C’est sans nul doute un doux rêve car je sais bien ce qui mène le Monde ! « un peu comme les enfants, je me prends à croire que ce sont les idées généreuses plutôt que le pouvoir et l’argent… » Notre responsabilité de démocratie est grande, car chez nous, chaque citoyen participe aux choix de ses dirigeants. Or, qui choississons-nous ?

Des visionnaires emplis de bon sens et de projets à longs termes ou de joyeux opportunistes démagogues et flatteurs ?? 

« A quand le gouvernement du Monde ? » dit-on parfois ! Déjà, si nous arrivions à construire une Europe politique, solidaire, sociale, de défense, pour la recherche, la science, la culture, éprise de liberté et de paix, tournée vers la jeunesse et attentive à tous, tout particulièrement aux plus faibles , ce serait ni plus, ni moins que formidable!!!

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Régies de quartier, communiqué PS

Posté en Régie de quartier par michelbrard à 6 mai 2009

Régies de quartier, communiqué PS

Les Socialistes d’Orléans en appellent au devoir de vigilance 

Les Socialistes d’Orléans et Orléans La Source s’étonnent et s’inquiètent des déclarations parues dans la presse de samedi 18 avril à propos des régies de quartier et d’un éventuel projet de création d’une « régie municipale » qui s’y substituerait.

Nous tenons à rappeler que les régies de quartier sont des entités associatives créées à l’initiative de bénévoles, d’habitants des quartiers avec le soutien de la Ville et de bailleurs sociaux, dans le but de faciliter l’insertion de personnes en difficultés et de développer le lien social au niveau d’un quartier.

Les deux régies d’Orléans figurent en France comme des pionnières dans ce secteur du lien social de proximité et de l’insertion par le travail.

Depuis maintenant de nombreuses années, elles assurent, pilotées par des conseils d’administrations indépendants – où siègent d’ailleurs des élus de la municipalité d’Orléans – une présence, de l’accueil, de l’activité économique et du lien pour de nombreux habitants en grande difficulté.

Il existe une Charte nationale, fruit de l’expérience de centaines de régies de quartiers de notre pays, charte qui inspire une éthique, des objectifs et des valeurs de respect des individus dans leur diversité.

Le fait que ce soit Florent Montillot, adjoint Nouveau Centre à la sécurité, qui ait lancé cette information, nous inquiète doublement.

S’agit-il d’une opération de « reprise en main », voire d’élimination pure et simple d’associations qui, selon le point de vue tout à fait contestable de certains élus majoritaires, ne seraient pas assez dans la ligne de la municipalité ?

Les Socialistes d’Orléans et Orléans La Source se souviennent précisément du contexte dans lequel ont été créées les régies de quartier d’Orléans. La municipalité de l’époque et les bailleurs concernés ont volontairement choisi de soutenir des structures associatives afin de favoriser l’initiative locale, l’expression des habitants et l’émergence d’une véritable citoyenneté.

Une fois encore, si cette information se confirmait, nous aurions un nouvel exemple de la distance qui existe entre les discours de la municipalité et ses actes concrets. En effet, à l’occasion des assemblées de quartier qui se sont récemment tenues, les Orléanais ont entendu un appel réitéré à la démocratie participative et à la citoyenneté !

« Plus près des gens et des quartiers ! » était le leitmotiv de la municipalité.

Mais si le préalable à la participation est d’être prioritairement du même avis que la majorité municipale, c’est une bien pauvre citoyenneté qu’on nous propose là…

Les Socialistes d’Orléans et Orléans La Source invitent tout le monde associatif dans sa grande diversité, à une vigilance citoyenne. Tous les engagements personnels, bénévoles, pour de petites ou de grandes causes, en dehors d’un pouvoir quel qu’il soit, sont une partie essentielle de la démocratie vivante de notre pays.

Sachons les préserver ! 

Michel Brard –  Gilles Kounovski.

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